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Médiation familiale

Un chemin plus serein dans l'étape la plus difficile

La médiation aide les couples qui se séparent à conclure des ententes durables sur les arrangements parentaux, les biens et les pensions alimentaires, sans passer par le tribunal. Chez RWE Family Law, la médiation est menée par deux avocats d'expérience en droit de la famille qui agissent aussi comme médiateurs neutres.

Ce que c'est

Une conversation structurée et confidentielle

La médiation familiale est un processus volontaire dans lequel un tiers neutre, le médiateur, vous aide, vous et votre ex-partenaire, à vous entendre sur les questions qui se posent lorsqu'une famille se réorganise : le temps parental (parenting time), les responsabilités décisionnelles (decision-making), la pension alimentaire pour enfants et la pension alimentaire pour époux, ainsi que le partage des biens et des dettes.

Le médiateur ne décide de rien. C'est vous qui décidez. Notre rôle est de veiller à ce que les deux voix soient entendues, à ce que le droit applicable soit sur la table et à ce que l'entente à laquelle vous arrivez tienne vraiment une fois mise par écrit.

En Colombie-Britannique, la médiation est de plus en plus le point de départ habituel des familles qui se séparent, et la Loi sur le droit de la famille (Family Law Act) est conçue pour appuyer les résultats obtenus de cette façon.

Pourquoi la médiation

Les raisons pour lesquelles la plupart des familles choisissent cette voie

Plus rapide

La médiation avance à votre rythme, et non à celui du tribunal. La plupart des affaires se règlent en quelques séances.

Moins coûteuse

Vous partagez le coût d'un médiateur neutre au lieu de payer deux équipes juridiques complètes pour s'affronter devant le tribunal.

Plus privée

La médiation est confidentielle. Ce qui s'y dit reste entre les parties et le médiateur.

Mieux pour les enfants

Moins de conflit signifie de meilleurs résultats à long terme pour les enfants. Un plan parental négocié résiste souvent à des années de changements.

Comment ça fonctionne

Le processus de médiation, étape par étape

  1. 01
    Choisir un médiateur

    Les deux parties choisissent ensemble le médiateur. Avant de commencer, nous envoyons une courte entente qui confirme le processus, les honoraires et la confidentialité.

  2. 02
    Rencontres initiales séparées

    Chaque partie rencontre seule le médiateur pour fixer ses objectifs, exprimer ses préoccupations et confirmer que la médiation convient, ce qui comprend un dépistage de la violence familiale.

  3. 03
    Séances conjointes

    Des conversations structurées, habituellement de deux à quatre séances, qui abordent chaque question à tour de rôle (arrangements parentaux, biens, pensions alimentaires) avec le droit et les chiffres pertinents sur la table.

  4. 04
    Entente écrite

    Une fois que vous vous êtes entendus, nous rédigeons un protocole d'entente (Memorandum of Understanding). Chaque partie le soumet à son propre avocat pour obtenir un avis juridique indépendant (independent legal advice) avant qu'il soit finalisé.

Nos médiateurs

Deux avocats, tous deux médiateurs

Tous deux ont une formation en médiation et sont ancrés dans la pratique quotidienne du droit de la famille, une combinaison qui garde les ententes de médiation réalistes et durables.

Robert W. Evans — AssociéTouchez pour passer d'une photo à l'autre.
Robert W. Evans
Avocat(e) · Médiateur(trice)

Robert apporte à la table de médiation plus de dix ans d'expérience devant les tribunaux, et s'en sert pour aider les parties à voir clairement ce qu'un juge déciderait probablement si elles ne parvenaient pas à s'entendre. Cette clarté est souvent ce qui ouvre la voie à une entente.

Desiree Acosta — Avocat(e)Touchez pour passer d'une photo à l'autre.
Desiree Acosta
Avocat(e) · Médiateur(trice)

Le style calme et patient de Desiree convient particulièrement aux médiations les plus délicates, surtout celles qui touchent des enfants. Elle s'attache à ce que les deux parents peuvent accepter, et non à l'emporter dans la discussion.

Questions fréquentes

Ce que les gens demandent au sujet de la médiation

La médiation est-elle juridiquement contraignante?
La médiation elle-même ne l'est pas : c'est une conversation. L'entente qui en découle devient contraignante une fois signée, habituellement après que chaque partie l'a soumise à son propre avocat pour obtenir un avis juridique indépendant.
Avons-nous chacun besoin de notre propre avocat?
Dans la plupart des affaires, non. Un avis juridique indépendant peut être recommandé pour l'entente finale, mais le processus de médiation lui-même n'exige pas d'avocat. Certaines parties se font accompagner de leur avocat à la médiation. Lors de la rencontre initiale, nous verrons avec vous ce qui convient à votre situation.
Et si la médiation ne règle pas tout?
Ce n'est pas un problème. Bien des médiations règlent la plupart des questions et en laissent une ou deux à la négociation ou au tribunal. Une entente partielle demeure un progrès et réduit tout de même les coûts.
La médiation est-elle sûre s'il y a eu de la violence familiale?
La médiation ne convient pas toujours lorsqu'il y a eu de la violence familiale, et le dépistage à cet égard fait partie de chaque rencontre initiale. Lorsqu'elle n'est pas sûre ou ne convient pas, nous vous le disons clairement et vous orientons vers de meilleures options, comme la médiation navette (shuttle mediation).
Qu'est-ce que la médiation navette?
La médiation navette est un processus dans lequel les parties se trouvent dans des pièces séparées. Le médiateur sert d'intermédiaire entre elles.
Offrez-vous la médiation à distance?
Oui. Nos médiations en personne disposent d'une salle de conférence, d'une salle séparée pour les rencontres privées, d'eau, de café et de sandwichs, mais nous offrons aussi des médiations à distance par Zoom.
Que dois-je apporter à la médiation?
Avant le début de la médiation, le médiateur discutera avec chaque partie de la communication des ordonnances et des ententes existantes et, souvent, des états financiers (financial statements). Le jour de la médiation, vous pouvez apporter vos propres documents, mais rien d'autre n'est requis : tout vous sera fourni.

Prêt à découvrir la médiation?

Commencez par une courte consultation pour voir si la médiation convient à votre affaire. Sans engagement.